Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBILAN
BD (BONNIER-DORRA) S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98744366
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque ECOBILAN

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) BD (BONNIER-DORRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOBILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BD (BONNIER-DORRA domicilié(e) 16, Cité Joly, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ECOBILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBILAN est expirée depuis le 31 juillet 2008.

BD (BONNIER-DORRA a également déposé les autres marques suivantes : RSM RESEAU SANTE MESSAGERIE , VENJUD , ADJ IP , BDWEB , BILANET , YDA , ZARBI , BDNET , DMAG2 , RVDH


BD (BONNIER-DORRA) S.A. (Société Anonyme) - 16, Cité Joly, 75011 PARIS - France - SIREN 334517562


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie, pour le ménage) ; affiches, revues, dessins, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Service de communication (transmission) d'informations sur les entreprises via la télématique, le téléphone, le réseau Internet, messagerie électronique, transmission de télécopie ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; services de communication par réseaux informatiques ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission d'informations par réseau télématique et service de vidéocommunication, services de diffusion (transmission) d'informations, transmission de données informatiques, communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique, transmission d'informations par téléscripteur, services de liaisons téléphoniques, services de liaisons télématiques, radiophoniques, télévisées, transmission de messages, transmission et distribution de données informatiques, de nouvelles, services de messagerie électronique, transmission de télégrammes. Services de télécommunications, de messagerie électronique pour service en ligne. Education, institutions d'enseignement ; édition de livres, de revues, prêts de livres, divertissements, divertissements par réseaux d'ordinateurs à savoir réseau Internet, télématique ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.